MENTIONS LEGALES
Site Aspec.fr


L’ASPEC, association Loi 1901 reconnue d’utilité publique depuis 2012, est l’organisme français de référence dans le domaine de la salle propre et des environnements maîtrisés depuis 1971. Elle est localisée au 64 rue Nationale 75013 Paris.
 

SITES INTERNET


www.aspec.fr
 

DESIGN ET CONCEPTION


Léni Digital - www.leni.fr
 

HÉBERGEMENT


https://www.gandi.net
 

DÉCLARATION À LA CNIL


L’ensemble des services du site internet Aspec.fr a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, sous le numéro : 889073 du 18/12/03.
 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Copyright © 2016 ASPEC – Tous droits réservés sur l’ensemble du contenu de ce site (textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc…).
Il est interdit de reproduire sur quelque support que ce soit tout ou partie de ce site (art. L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle) sans l’autorisation de l’ASPEC.
 

DONNEES PERSONNELLES & PHOTOS


Afin de répondre au mieux à vos attentes, nous pouvons vous demander des informations personnelles (obligatoires ou non) en fonction des services auxquels vous vous inscrivez. L’ASPEC s’engage à respecter votre vie privée et à prendre toutes les précautions nécessaires afin que ces informations ne soient endommagées. L’ASPEC dans le cadre de ses événements considère comme client : les visiteurs des salons, les exposants, les congressistes, toute personne ayant demandé une information et la presse présente.
Les informations personnelles et professionnelles demandées sont stockées et traitées pour des utilisations en interne.
Les informations financières demandées lors de procédures de paiement comme par exemple le numéro de cartes de crédit, le nom d’établissements financiers, dates d’expiration de cartes bancaires,...; Ne sont, sous aucunes conditions, communiquées.
Les photos présentées sur ce site ont été mises en ligne après l’accord orale des personnes concernées. Certaines photos sont des prises de vues globales de nos événements.

Si, pour des raisons personnelles ou professionnelles, vous souhaitez retirer une de ces photos, merci de contacter : info@aspec.fr
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (Art.34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : ASPEC, 64 rue Nationale 75013 Paris.
De plus, si vous êtes abonnés à des newsletters vous avez la possibilité de vous désinscrire.
 

COOKIES


Des éléments d’information peuvent être envoyés à l’ordinateur de l’Utilisateur sous la forme d’un « cookie » Internet. Ce cookie est enregistré sur le disque dur de l’Utilisateur. L’Utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant (voir les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr). Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par l’ASPEC.
 

RESPONSABILITÉ


Le contenu des pages du site ou vers lesquelles pointent les liens hypertextes externes au site n’engage que leurs auteurs. L’ASPEC n’est par conséquent en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects que pourraient subir quiconque du fait de ces informations.
 

CONDITIONS D’UTILISATIONS DU SITE


L’ASPEC fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site. Celles-ci vous sont données à titre indicatif. Les informations disponibles sur le site ont été compilées à partir de plusieurs sources et son sujettes à changement sans préavis.
L’ASPEC ne vous garantit pas l’exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site ou de l’information qu’il contient et n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site. L’ASPEC décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.
En utilisant le présent site, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information.
tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d'Appel de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.
 

LITIGES


Le présent site a été créé en France. En l’utilisant, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par l’ASPEC. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
 

WEBMASTER


Pour toute question concernant ce site, envoyer un e-mail : info@aspec.fr