CONDITIONS GENERALES DE VENTE - FORMATIONS INTER-ENTREPRISES
CONDITIONS D'INSCRIPTION
- Après réception de votre bulletin d'inscription, vous recevrez par courrier une lettre de confirmation avec les modalités pratiques et une convention de formation en trois exemplaires dont un à nous retourner signé.
- l'inscription au stage ne sera prise en considération qu'à réception de votre règlement par chèque à l'ordre de l'ASPEC ou virement bancaire.
- A l'issue du stage, vous recevrez une facture, une copie de l'attestation de présence signée au cours du stage ainsi qu'une attestation de stage.
- l'inscription au stage ne sera prise en considération qu'à réception de votre règlement par chèque à l'ordre de l'ASPEC ou virement bancaire.
- A l'issue du stage, vous recevrez une facture, une copie de l'attestation de présence signée au cours du stage ainsi qu'une attestation de stage.
CONDITIONS D'ANNULATION
- Toute annulation intervenant plus de 15 jours avant le stage sera facturée 100 ? HT
- Toute annulation entre 2 et 15 jours avant le stage sera facturée 50 % du montant de la formation
- Toute annulation la veille ou le jour même entraînera la facturation intégrale de la formation
- Toute annulation entre 2 et 15 jours avant le stage sera facturée 50 % du montant de la formation
- Toute annulation la veille ou le jour même entraînera la facturation intégrale de la formation
FRAIS DE PARTICIPATION
Ces frais comprennent :
- le support de cours comprenant les textes et les documents des intervenants,
- les frais de visite et de transport en cas de visite d'un site industriel,
- le matériel en cas de travaux pratiques,
- les déjeuners et les pauses-café pour la durée du stage.
Ces frais ne comprennent pas :
- l'hébergement et les dîners.
Le montant des frais de participation peut être imputé aux fonds destinés à la formation continue selon la loi du 16 juillet 1971.
Le numéro d'agrément de formation de l'ASPEC est le suivant : 11/75/12622/75.
- le support de cours comprenant les textes et les documents des intervenants,
- les frais de visite et de transport en cas de visite d'un site industriel,
- le matériel en cas de travaux pratiques,
- les déjeuners et les pauses-café pour la durée du stage.
Ces frais ne comprennent pas :
- l'hébergement et les dîners.
Le montant des frais de participation peut être imputé aux fonds destinés à la formation continue selon la loi du 16 juillet 1971.
Le numéro d'agrément de formation de l'ASPEC est le suivant : 11/75/12622/75.
